Conditions générales de vente

Article 1 - Objet

Les présentent conditions générales de ventes, s’appliquent à l’ensemble des ventes conclues entre Valérie Maurice EIRL, inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 820 123 966 00013, située au 178 rue Stéhélin entrée 32 33200 Bordeaux d’une part et d’autre part la personne effectuant l’achat (ci-après « Le client ») sur le site quenouille-et-mousseline.com (ci après « le site »).

Le client doit obligatoirement accepter les conditions générales de vente pour toute commande passée sur le site.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Valérie Maurice EIRL et s’appliqueront à toutes les commandes postérieures à leur publication sur le site.

Article 2 – Les produits

Les produits proposés à la vente sont ceux publiés sur le site. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Toutefois, en cas de rupture de stock, le client en sera informé dans les plus brefs délais par courrier électronique.

Les photographies illustrant les produits ne sont pas contractuelles. Les couleurs peuvent ne pas être parfaitement identiques à l’original du fait de l’écran utilisé par le client.

Tous les textes et images présentés sur le site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Les produits vendus demeurent la propriété de Valérie Maurice EIRL jusqu’à complet paiement du prix convenu.

Article 3 – Le prix

Les prix sont exprimés en euro, hors taxes ( TVA non applicable, art. 293 B du CGI) et ne tiennent pas compte des frais de port.

Valérie Maurice EIRL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits commandés seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

Article 4 – Commande

Le client valide sa commande en activant le lien « Je confirme ma commande » en bas de la page « Récapitulatif de commande » et après avoir accepté les présentes conditions générales de vente. Le client peut vérifier sa commande et corriger les éventuelles erreurs avant cette validation.

Il recevra une confirmation reprenant le détail de sa commande par courrier électronique

Article 5 – Les Modalités de paiement

Le règlement des commandes peut s’effectuer :

- Par Paypal

- par chèque bancaire ou postal payable en France à l’ordre de Valérie Maurice EIRL et à expédier accompagné de la confirmation de commande par courrier à l’adresse suivante :

Valérie Maurice EIRL 178 rue Stéhélin résidence Marly 1 entrée 32 33200 Bordeaux

- par virement bancaire :

Les commandes payées par chèque ou virement seront prises en compte dès réception du règlement.

Aucun escompte n’est accordé en cas de paiement anticipé.

Valérie Maurice EIRL se réserve le droit d’annuler une commande en cas d’incident de paiement (refus par la banque du client, rejet de chèque ou de virement).

Article 6 - Délai de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires après la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Il pourra alors retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas, complets, intacts, dans leur emballage d’origine et en parfait état de revente. Tout produit abimé ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé. Tout risque lié au retour de ces produits est à la charge du client. Pour exercer son droit de rétractation, le client devra le signaler par courrier électronique à l’adresse valerie@quenouille-et-mousseline.com

Sont exclus du droit de rétractation les produits à la coupe (tissu, biais, ruban etc…) et les produits personnalisés (kits).

La valeur des produits retournés sera remboursée au client dans les plus brefs délais, après réception de la marchandise, par chèque bancaire ou sous forme d’avoir avec son accord.

Malgré tout le soin apporté à la préparation de la commande, si celle-ci ne correspond pas au bon de commande (quantité ou nature) le client devra en avertir le service client au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception de la commande par courrier électronique à l’adresse valerie@quenouille-et-mousseline.com afin qu’une étiquette de retour lui soit envoyée. Il lui sera alors proposé un échange ou un remboursement.

Article 7 – La livraison

L’envoi de la commande est effectué uniquement après réception de son règlement complet. Elle est livrée à l’adresse communiquée par le client. En cas d’erreur de sa part, le client devra prendre à sa charge les frais de réexpédition.

La livraison de la commande est effectuée par La Poste ou Relais Colis pour la France et par Mondial Relay pour la Belgique et le Luxembourg. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et correspondent aux délais moyens communiqués par les transporteurs. Valérie Maurice EIRL ne saurait être tenue pour responsable d’un retard d’acheminement du fait du transporteur.

En cas de colis endommagé, le client doit signaler les dommages au transporteur sur le bon de livraison ainsi qu’au service client par courrier électronique à l’adresse valerie@quenouille-et-mousseline.com.

Les commandes sont expédiées en moyenne 2 jours ouvrés après réception du règlement.

Article – 8 Service client

Pour toute information, question ou réclamation le client peut s’adresser au service client :

- par courrier électronique à l’adresse valerie@quenouille-et-mousseline.com

- pour courrier à l’adresse :

Valérie Maurice EIRL

178 rue Stéhélin

résidence Marly 1 entrée 32

33200 Bordeaux

Article 9 – Litiges

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.

En cas de litiges, tout sera mis en œuvre pour trouver une solution amiable, si aucune solution convenant aux deux parties ne peut être trouvée, seul le tribunal de Bordeaux sera compétent.